Sujets connexes :
Mentions légales
- 1. Le site www.exionnaire.com
- 1. Développement du site
- 2. Hébergement du site
- 3. Editeur
- 2. Utilisateurs
- 1. Recueil d'informations à caractère nominatif
- 2. Propriété intellectuelle
- 3. Contenu du site
- 1. Conditions d'utilisation du site
- 2. Caractère des informations contenues dans le site
- 3. Liens hypertexte
- 4. Crédits
1. Le site www.exionnaire.com
eXionnaire est un site personnel d'information sur la Langue française et de publication de textes littéraires.
1.1. Développement du site
nüweb - sites conçus dans une démarche écoresponsable.
1.2. Hébergement du site
Association PHPNET -
123 ter Cours de la Libération -
38100 Grenoble (France)
1.3. Editeur
eXionnaire
2. Utilisateurs
2.1. Recueil d'informations à caractère nominatif
L'utilisateur est informé que, conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978, les informations personnelles communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site sont uniquement destinées à eXionnaire et ne sont en aucun cas transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.
2.2. Propriété intellectuelle
Les articles de blog et les commentaires postés par les profils officiels du site eXionnaire sont déposés périodiquement à la Société des gens de lettres.
3. Contenu du site
3.1. Conditions d'utilisation du site
Toute personne est responsable des données qu'elle diffuse sur eXionnaire et s'engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (pédophilie, incitation à la haine raciale...) ou la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle....). L'éditeur n'est pas responsable de l'usage des données, du contenu diffusé ou des prestations d'une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
3.2. Caractère des informations contenues dans le site
Les informations présentes sur eXionnaire n'ont qu'un caractère indicatif et ni leur contenu ni leur exactitude ne peuvent être garantis. Ces informations n'engagent pas contractuellement eXionnaire qui ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. eXionnaire décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations.
Si vous souhaitez utiliser le courrier électronique mis à votre disposition sur ce site, vous êtes informés, que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti.
3.3. Liens hypertexte
eXionnaire n'étant pas l'éditeur des sites vers lesquels il pointe, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, eXionnaire ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
